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Simplifier et accélérer l’enregistrement de marques pour les PME

Pourquoi détenir une marque est-il un levier économique pour les PME ?

Selon un rapport de janvier 2025 de l’EUIPO et EPO, Intellectual Property Rights and Firm Performance in the European Union , détenir des droits Propriété Intellectuelle (PI) accroit les revenus des entreprises. Les droits de PI peuvent être des brevets, des marques ou des modèles et dessins.

En moyenne, les sociétés qui détiennent des marques ont un revenu moyen par employé 23% plus élevé que celles qui n’en détiennent pas.  Pour les Petites et Moyennes Entreprises (PME), l’écart est encore plus spectaculaire et atteint 47%.

Pourquoi les PME déposent-elles si peu des marques ?

Cependant, cette même étude montre que moins de 10% des PME détiennent des marques, contre 46% des grandes entreprises. En détail, 7,1% des PME détiennent uniquement des marques nationales ; 0,9% des marques de l’Union Européenne (UE) ; et 1,2% à la fois des marques nationales et des marques de l’UE.

Plusieurs facteurs peuvent expliquer ce faible taux de détention de marques par les PME.

  • L’encombrement des registres : 164.000 nouvelles marques ont été enregistrées auprès de l’Office de l’Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle (EUIPO) en 2024 et 69.000 au cours des 5 premiers mois de 2025. Depuis 1997, 2,6 millions de marques ont été enregistrées auprès de l’EUIPO. Il peut donc être difficile de trouver des marques disponibles.
  • L’opposition relativement systématique et assez large des grands groupes à toute marque qui selon eux peut créer un risque de confusion: les PME généralement n’ont pas les moyens de défendre leur position face à ces grands groupes et retirent souvent leur demande d’enregistrement.
  • La complexité des processus : même si l’EUIPO a mis en place un certain nombre d’outils contribuant à simplifier les dépôts de marques et à identifier en amont les problèmes potentiels, le recours à un conseil ou un avocat reste souvent nécessaire. Un dépôt de marque peut alors représenter un budget trop élevé pour une petite entreprise.

Une alternative : acheter une marque déjà déposée

TradeYourMark propose une solution innovante à cette problématique en proposant aux PME de racheter des marques déjà enregistrées mais en sommeil, plutôt qu’en créer de nouvelles. TradeYourMark dispose d’une large base de marques enregistrées dormantes, dans de nombreux secteurs d’activité, dont la mode, les parfums et cosmétiques, le secteur pharmaceutique, l’alimentaire. Ces marques sont immédiatement disponibles et le processus d’achat est très simple.

Pour les PME souhaitant créer une nouvelle marque, cette démarche permet de simplifier les démarches, de raccourcir les délais et de mieux maîtriser les budgets de lancement.

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